Poursuivi par l’Ordre des médecins qui possède une juridiction d’exception qui ne devrait pas exister dans un pays démocratique, je ne me faisais pas beaucoup d’illusions. Pour moi c’est un tribunal d’exception car ce sont les mêmes qui définissent ce qu’ils considèrent comme une faute, qui vous poursuivent et qui vous jugent. La justice ne peut être indépendante et donc juste, quand on est à la fois juge et partie.
J’avais tort : il existe de bons juges, honnêtes, qui ne font pas de politique et jugent sur les faits, contrairement à l’accusation. Si je suis bien tombé, ce n’est malheureusement pas le cas partout, tant il y a de différences d’un département à l’autre, d’une région à l’autre. Ceci n’est pas acceptable, la justice doit être la même pour tous. En effet j’ai rencontré les deux extrêmes : un confrère condamné à 18 mois de suspension pour une ordonnance d’Ivermectine (j’ai écrit une, ce n’est pas un lapsus), et d’autres pour lesquels le département refuse de poursuivre pour 100 prescriptions, au nom de la liberté de prescription, quand celle-ci ne présente pas de danger.
LES MAUVAIS
Je suis convoqué le 17 février 2021 par le CDOM 84, Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins du Vaucluse, par téléphone, « pour parler de mon blog », à la demande du CNOM, Conseil National de l’Ordre des Médecins. Sans plus de précision sur les motifs de la convocation, et ayant besoin d’un justificatif de sortie (confinement), je réclame une convocation écrite, et la reçois par mail 2 jours avant, mail précisant que « Le Conseil National nous demande de recueillir vos explications sur les affirmations que vous portez au sujet de certains traitements controversés ».
Je me présente donc à cette réunion, avec 3 « confrères » en face de moi. Comme ils n’avaient aucun élément à me présenter, aucun écrit litigieux de ma part pour que je puisse m’expliquer sur un quelconque manquement, je leur propose de lire un courrier que j’avais fait, à destination du Président du National, afin qu’ils le lui remettent. Ce courrier décrivait ce que je faisais, comment, et dans quel esprit. Ils m’ont coupé avant la fin, pour ne me poser qu’une seule et unique question : « quelle est votre spécialité ?», ce qu’ils savaient parfaitement. Je n’ai jamais eu de réponse à ce courrier, ni à la plainte qu’elle contenait.
Première surprise, au lieu de se contenter de transmettre mes explications, démarche demandée par le CNOM et pour laquelle j’avais été convoqué, le CDOM décide de porter plainte devant la chambre disciplinaire, sans que j’aie pu savoir quelle faute j’aurais pu commettre et sans que je puisse m’en expliquer et donc sans que je puisse m’en défendre ! Ils appellent cela sans doute de la confraternité, l’affaire était entendue, ils n’avaient pas l’intention de m’écouter ni de m’entendre, leur décision était prise d’avance.
Le 8 avril 2021, je reçois un courrier m’avisant que « le Conseil a examiné de nombreux articles » (lesquels ?) que j’ai publié dans le Quotidien du Médecin, et « a décidé de porter plainte, considérant que depuis décembre 2020, dans des billets hautement polémiques, vous vous opposez aux recommandations, que vous appelez à prescrire des thérapeutiques non éprouvées, que les études citées ne font pas la preuve de rigueur scientifique ». On me reproche aussi le fait que le QDM soit accessible au grand public, que je ne suis pas infectiologue, et que je sème le trouble chez les médecins et le grand public.
Ils joignent à la plainte 4 billets et 11 pièces, le tout ne m’ayant jamais été opposé pour discussion, la première convocation étant censée statutairement être une « réunion de conciliation ».
Billet du 30 janvier 2021, où je reprends ce qu’a écrit l’ANSM dans son mémoire au Conseil d’Etat, rappelant aux médecins qui prescrivent, les lois qu’ils doivent respecter avec un lien sur tous les articles des Codes de la Santé Publique, de la Sécurité Sociale et de Déontologie qu’ils doivent respecter, ainsi que le mémoire de l’ANSM qui les autorise à prescrire. Où est le problème ? Interdit de reprendre ce qu’écrit l’ANSM ? Ce n’est pas précisé.
Billet d’actualités du 7 janvier 2021 où je m’étonne de la création d’un “Conseil des citoyens pour la vaccination”, alors qu’il y a déjà pléthore de Conseils traitant du sujet en en citant une quinzaine, auxquels s’ajoute McKinsey, et je pose la question : “à quoi servent toutes ces administrations et tous ces énarques qui nous coûtent très cher ? ». Je signale également les difficultés de mise en place de la vaccination, citant la presse et Xavier Bertrand. Je fais également le tour de l’actualité sur l’ivermectine, avec l’OMS ayant chargé Andrew Hill d’une méta-analyse, je cite ses résultats, et des articles de presse favorables sur Paris Match, The Times, Daily Mail avec liens correspondants, le tout sans commentaire de ma part. Je cite ensuite une étude intéressante sur la nigelle, proposant de faire des études pour confirmer. Je termine sur les vaccins pour dire que j’ai découvert le possible phénomène ADE (anticorps facilitants), qui est à suivre, et j’évoque l’apparition de variants, à surveiller. Des faits, publiés, et des questions. Où est le problème ? Ce n’est pas précisé.
Troisième billet du 31 décembre 2020 sur les vaccins. Là c’est le scandale, la pièce fournie au dossier a été manipulée à charge ! Nous sommes dans la confraternité ! En effet, c’est un billet édité en 4 pages, et ils n’ont donné que 2 pages contrairement aux autres billets de 4 pages, la première et la dernière. Relisez le billet, je cite les 250 vaccins en cours, je parle de l’intérêt du rapport bénéfice/risque, reprochant des commandes passées avant connaître ce rapport, signalant que les laboratoires, pas fous, n’ont pas voulu assumer le facteur risque. Je décris les différents types de vaccins, je parle des risques possibles, posant plusieurs questions sans rien affirmer. Mais surtout après toutes ces questions, je propose pour rassurer, d’aller sur le site de la Société de pathologie infectieuse, avec un lien vers 4 pages rassurantes sur les vaccins. Ceci n’est bien évidemment pas dans les pages fournies mais écartées. Est-il interdit de poser des questions, de s’inquiéter et de rassurer ? Où est le problème ?
Quatrième billet du 2 février 2021 où je démonte, liens à l’appui, les fact-cheking de l’AFP, de l’Inserm et de la Société Française de Pharmacologie. Chacun cite plusieurs études, moi je détaille ce qui est réellement écrit dans ces études citées, en donnant chaque fois les liens, pour que le lecteur puisse se faire lui-même son opinion. Il s’agit d’un débat, est-ce interdit ? On n’a pas le droit de dire que l’on a une interprétation différente ? Eux ont le droit de donner leur opinion sur ces études et pas moi ? En vertu de quel principe ? Quelle loi ? Le débat est-il interdit ? Comme pour les autres pièces, données sans commentaire, les propos interdits ne sont pas précisés, je ne peux donc argumenter et me défendre.
À ces quatre billets, sont jointes 11 pièces surprenantes, toutes en ma faveur :
L’article de Charlotte BERNIGAUD (montrant l’efficacité à 100% de l’ivermectine en ehpad), notre mémoire pour convaincre le Conseil d’Etat (avec notamment le rapport du Dr Andrew Hill pour l’OMS montrant une division par 4 de la mortalité sous ivermectine), le mémoire de l’ANSM précisant entre autres que les médecins peuvent prescrire, en le soulignant dans le texte), le jugement du référé (sans objet l’ANSM ayant démarré l’évaluation 8 jours plus tôt), un courrier de Me TEISSEDRE apportant des éléments complémentaires promis à l’audience, un article d’Ivmmeta.com (devenu c19ivm.org) signalant 40 études (à l’époque) sur l’ivermectine (dont la moyenne donne 89% de résultat en prophylaxie et 78% sur la mortalité), le pré-rapport de HILL pour l’OMS (aux résultats exceptionnels), un article de Pierre KORY qui dit la même chose, une présentation de Paul MARIK (idem), la méta-analyse de Tess LAWRIE, une lettre de Marc WATHELET, virologue, au Ministre de la santé Belge (qui demande la même chose que nous, avec les mêmes arguments), et l’article de Prescrire pour lequel j’ai déposé plainte (ignorée par l’Ordre). Prescrire cite 2 études positives et 9 « négatives », alors que les conclusions de ces études disent le contraire ! J’avais fait un billet pour le démontrer, que le CDOM s’est bien gardé de donner : le débat contradictoire, béaba de la justice, connaît pas !
Manifestement le CDOM 84, pour démontrer que l’Ivermectine est peu recommandable et ne doit pas être prescrite, n’a lu aucune de ces pièces présentées , car toutes démontrent le contraire ! Ou alors il ne sait pas lire.
Par la suite j’ai présenté un mémoire en défense, démontant toute l’accusation infondée, puis le 21 avril 2021, le CDOM 84 a fait une réponse à notre réponse, ajoutant 2 pièces pour étayer son accusation.
La première est la décision négative de l’ANSM, datée du 1 avril 2021. Comment pouvais-je avoir connaissance de cette décision 4 mois plus tôt ? Drôle d’accusation s’appuyant sur des éléments postérieurs aux faits ! Ceci serait rejeté par n’importe quel tribunal normal. La seconde tente de faire croire à la toxicité de l’Ivermectine avec un article concernant le centre anti poison de l’Oregon, signalant que des américains avaient pris des formes vétérinaires jusqu’à 10 fois la dose (aucun décès). Quel rapport avec les prescriptions faites par des médecins ? De plus c’est ce qui arrive quand on interdit. Personnellement je regarde plutôt les rapports de pharmacovigilance, qui à l’époque (N°18 du 11 janvier 2021), ne signalaient aucun effet secondaire déclaré pour l’ivermectine, même bénin, contre 219 pour le Lopinavir par exemple.
LES JUSTES
Je me présente donc à l’audience le 13 octobre 2021. En face, un Président, magistrat non médecin, Président honoraire des tribunaux administratifs et des cours d’appel administratives, et 6 juges, médecins. Le Président est venu me voir avant, pour me dire de ne pas en vouloir à mon avocat s’il ne plaidait pas, il n’en avait pas le droit, car c’est une procédure écrite, on ne parle que si les juges posent des questions pour éclaircir certains points. Je lui dis que j’avais préparé une petite intervention de 5-10 minutes, il me répond que c’est 5-10 minutes de trop, pas question. Drôle de procédure depuis le début, où l’accusé ne peut s’exprimer face aux juges.
Le rapporteur présente alors le dossier, tout à fait correct, expliquant qu’en gros, j’avais relaté toutes mes démarches avec l’administration, je le (la en fait) sens favorable. Elle ne posera qu’une question au Président du CDOM 84, pour signaler que l’accès au QDM n’est pas si évident que cela pour le public.
Le Président de la Chambre Disciplinaire s’exprime, il a manifestement bien épluché le dossier de A à Z, je sens qu’il a compris beaucoup de choses sur le fond du problème. Après une petite joute amicale entre spécialistes avec mon avocat, concernant les droits à la défense (à laquelle je ne comprends pas grand-chose), il insiste sur son attachement à la liberté d’expression. À la fin, pour appuyer les remarques du rapporteur au président du CDOM 84, il fera une petite erreur en précisant que pour accéder au QDM, il fallait un n° de RPPS. Erreur excusable pour un non médecin, mais surpris de voir que ni le Président du CDOM 84, ni les 6 assesseurs médecins n’ont relevé l’erreur, ce qui montre que les médecins ne lisent pas beaucoup la presse professionnelle, surtout le CDOM 84 qui m’accuse de quelque chose qu’ils ne connaissent pas.
À la fin, le Président me donne la parole par sympathie, « pour que je ne sois pas déçu de n’avoir pas pu parler ». Correct, je fais au plus court, me contentant de ne relever deux points soulevés en audience par le CDOM 84, signalant d’une part que je ne suis pas responsable si le public peut accéder au QDM, et que c’est le cas pour toutes les revues médicales, même les plus pointues, et qu’ensuite, comme le CDOM insistait sur le fait que je ne suis pas infectiologue, je précise que je n’ai jamais eu cette prétention, mais que par contre je suis un de ceux qui en France connaît le mieux l’ivermectine, avec une bibliographie de plus de 450 articles fournis par Medincell.
Le Président clôt la séance (15 mn en tout), en remerciant de manière appuyée sur le fait que je suis venu seul, dans le calme, qu’il l’avait remarqué et apprécié. Je suppose que certains avaient dû le prévenir qu’il y aurait une manifestation. Au début de son intervention, il avait aussi salué la qualité du dossier “très bien argumenté”.
LE DÉNOUEMENT
Fin novembre 2022 je reçois la décision de la chambre disciplinaire : la plainte du CDOM 84 est rejetée, et une somme de 3 000 € est mise à la charge du CDOM.
Suite mais pas fin, il y a 10 jours je reçois une lettre recommandée, le CDOM 84 fait appel, appel qui est suspensif. Je pensais que cela viendrait du National, non c’est le Départemental qui s’acharne. Je dis s’acharne car lors de l’audience, alors qu’on ne lui demandait rien, le Président du CDOM a dit qu’il ne s’agissait pas d’un acharnement à l’égard du Dr Maudrux. Puisqu’il le dit, je suis bien obligé d’en conclure, que devant un dossier si vide, un jugement clair, qu’il n’y a pas de fumée sans feu. Vengeances syndicales, ordinales, de la part de membres du CDOM ? Je n’en sais rien.
Cette action ne vient pas de patients ou de politiques, mais de confrères qui tentent de salir une carrière complète exemplaire, sans aucun faux pas, au service des patients, des confrères dans le bénévolat total, dévouement reconnu par les patients et par les confrères. Ceci pour avoir défendu une certaine idée de la médecine, pour avoir défendu l’obligation de soigner et la liberté de prescription du médecin, tous deux inscrits dans la Loi et le Code de déontologie, et pour avoir voulu appliquer le Serment d’Hippocrate, le Code International d’Ethique, des déclarations Genève de 1947 d’Helsinki de 1964, toutes signées par l’Ordre, et qui stipulent, je cite : « Je partagerai mes connaissances médicales au bénéfice du patient et pour les progrès des soins de santé».
S’ils sont là pour contrôler et empêcher le mensonge, ils ne sont pas là pour interdire le débat scientifique, inventer un délit d’opinion, ignorer la bonne foi si nécessaire (reconnue par les autres tribunaux), et se prendre pour une police politique, au lieu de faire de la médecine. Les polices politiques sont les images les plus sombres de certains pays, et de certaines périodes chez nous.
Distilbène, Dépakine, Médiator, Lévothyrox, Isoméride, hormone de croissance, Stalinon, chlordécone, amiante, Vioxx et d’autres, toutes des affaires soulevées par la base, médecins, patients, contre des substances « éprouvées », et défendues par les autorités. Avec les méthodes actuelles, tous ces produits auraient fait encore plus de morts.
Je ne sais pas ce que donnera l’appel, le CDOM tentant de se rapprocher des donneurs d’ordre pour juger au National après avoir échoué en province, mais ils ont déjà gagné : deux ans de censure, deux ans de soucis, et des frais correspondants à 2 mois de retraite, et c’est reparti pour un tour. Ils n’ont sans doute pas remarqué, que dans confrères, il y a aussi le mot frères.
